Quelle actualité pour la fiscalité franco-israélienne ?
Quelle actualité pour la fiscalité franco-israélienne ? Quelles sont les mesures en faveur de l’investissement dans les hautes technologies ? Quelle…
Quelle actualité en matière de fiscalité patrimoniale ?
Quelles sont les actualités en matière de fiscalité patrimoniale ? Quelles nouveautés jurisprudentielles en matière de donations et successions ?…
Commission fiscal et douanier – Ordre des avocats Paris : Actualité des redressements fiscaux
Quelles sont les dernières jurisprudences à retenir ? Fiscalité des particuliers et des entreprises ?
IACF : L’accès aux conventions fiscales
Actualité jurisprudentielle sur la notion de résident et conséquences pratiques – Application aux personnes physiques Quels sont les nouveaux critères…
Groupement Patrimoine HEC : Actualité fiscale et patrimoniale 2017
Actualité législative et jurisprudentielle : quelles sont les dernières évolutions en matière de fiscalité patrimoniale ? (Dispositifs anti-abus en matière d’ISF,…
Les sociétés civiles à l’international : aspects fiscaux
Les Journées de l’Ingénierie Patrimoniale du 24 et 25 janvier 2017 Quelle est la fiscalité applicable aux sociétés civiles translucides dans…
Actualité des échanges de renseignements fiscaux au niveau international et des régularisations
Connaître la législation relative aux échanges de renseignements (FATCA, législation européenne, OCDE) ? Faire le point sur la régularisation des avoirs…
CCFI : L’actualité 2016 de la fiscalité franco-israélienne
Présentation de la convention fiscale franco-israélienne du 3 juillet 1995 Quelle est la définition de la notion de résidence fiscale…
Groupement Immobilier HEC : Actualité fiscale immobilière en 2016
Quelle est l’actualité fiscale immobilière en 2016 pour les différents impôts : droits de mutation, actualité convention franco-luxembourgeoise, date d’appréciation du…
Groupement Patrimoine HEC : Actualité fiscale patrimoniale en 2016
Panorama de l’actualité fiscale patrimoniale en 2016 : Quel décryptage de la Loi de Finances rectificative 2015 et de la Loi…